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Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… reprises ici soient parfois appelées tripoli , elles ne doivent pas être confondues avec le tripoli véritable dit … doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 . Les diverses terres de la présente position sont parfois … à polir. Est exclue de la présente position la diatomite activée, par exemple la diatomite calcinée en présence …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine … en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne relèvent cependant pas de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… ), les autres lettres, chiffres et caractères non montés suivant le régime de la matière constitutive. d)    Les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… mastics à base d'huile , composés essentiellement d'huiles siccatives, de matières de charge réagissant avec l'huile ou …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… photogravure ou de l’héliogravure, par exemple), le nombre relativement réduit d’exemplaires tirés, la qualité du … articles; dans les autres cas, les cadres sont à classer suivant leur régime propre en tant qu’ouvrages en bois, … etc. (voir la Note 6 du présent Chapitre). Les planches sur cuivre, zinc, pierre, bois ou toutes autres matières …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en plusieurs … (fer à repasser). Les articles de la présente position ne doivent pas être confondus avec les vitrauphanies, qui sont …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de matières abrasives naturelles ou artificielles broyées ou … ou baguettes de bois ou d'autres matières. Ces articles ne doivent pas être confondus avec certaines meules ou certains …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… courbes, et leur corps peut être lisse ou muni d'ailettes. Suivant leur mode d'assemblage ils peuvent être, soit à … longueur d'une ouverture ou d'une ou plusieurs branches de dérivation et ceux qui ont été recouverts de matières … creux transformés en éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime propre, par exemple celui d'éléments de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… de nickel et de fer, des sulfures de nickel, de fer et de cuivre, des sulfures de nickel ou des sulfures de nickel et de cuivre. Les mattes se présentent généralement sous forme de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1)    Les bandes pour la garniture intérieure des … (pare-soleil) ne comportant qu'un simple serre-tête suivent le régime de la matière constitutive, celles …

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