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Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C) (voir la Note explicative du n 26.02).  Selon leur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement automatiques … capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 8428.10 - Ascenseurs et monte charge 8428.20 - Appareils …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le … farine de froment enrichie par l'adjonction de gluten ( n° 11.01 ). b)    Les protéines extraites du gluten de froment …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… g)     Le carbone cristallisé sous forme de diamant ( n°s 71.02 ou 71.04 ). …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg 8903.19 - - Autres               - Bateaux à voile, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… a)    Les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique ( n° 29.15 ). Ne tombent toutefois pas … d'une teneur en acide acétique comprise ordinairement entre 10 et 15 % en poids, mais qui ont été aromatisées ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces habitacles peuvent être présentés avec ou sans …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… n° 90.25 ).         e)      Un mouvement d'horlogerie ( n°s 91.08 ou 91.09 ). 3)    Ceux qui sont reconnaissables comme …

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