Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente … à les débarrasser des plumes, duvets, poussières et autres impuretés afin de les rendre consommables. Dans cet état, … généralement sous forme de lanières ou de fils de couleur blanchâtre. Très riches en protéines, les …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. ‑ Amandes : … Les arachides ( n° 12.02 ), les arachides grillées ou le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). d) Les marrons sauvages …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, … de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 …Legal note
… ou partiellement : a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou … de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes … de télévision, enregistrent des impulsions électriques sur un support (signaux analogiques) ou des signaux … de ces signaux) qui correspondent aux images et au son capturés par la caméra de télévision ou parvenus au …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. 2934.10 - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non … avec du sucre et des composés pyrimidiques ou puriques. Ils se présentent en général comme des poudres …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel … auquel ils sont destinés, ces parachutes sont de diverses grandeurs et peuvent être fabriqués en soie ou en fibres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de … pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.14 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative … ici , même s'ils ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les … pastilles, anneaux, par exemple) et possèdent une grande dureté à froid et à chaud et une très haute résistance à la … un emploi très étendu dans la confection d’outils – sur lesquels ils sont rapportés par soudure, brasage ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement …