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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… qui résulte de son procédé de fabrication. On range également dans la présente position toutes les catégories de verres des n°s 70.03 et 70.04, sous forme de … d'Angleterre (oxyde de fer). Le doucissage peut s'effectuer également en continu sur des machines (twins ou twin-doucis) …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues).  Sont également repris ici les objets de fantaisie montés à la … de l'espèce sont classés dans la présente position sans égard au caractère plus ou moins soigné de leur fabrication. … dentelle, en broderie ou en autres tissus, qui peuvent être également utilisés comme garnitures du vêtement, mais qui ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… genres (disques, rondelles, etc.) et en toutes matières (liège aggloméré, cuir, caoutchouc, tissu, carton, amiante, … mais relève du n° 48.23 ; en revanche, si ce jeu contient également un joint en caoutchouc, il relève de la présente …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… des tambours à glacer.        La présente position comprend également le riz camolino , consistant en un riz blanchi … au cours des opérations antérieures. Cette position couvre également : a)    Le riz dit « enrichi » , consistant en un … l'ordre de 1 %), de grains de riz ayant été recouverts ou imprégnés de substances vitaminiques. b)    Le riz étuvé ( …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… plupart des milieux, notamment aux acides (toutefois, l'eau régale l'attaque). C'est après l'argent et le cuivre, le … soudure. Ces alliages, associés au zinc et au cadmium, sont également utilisés comme soudure. L'alliage dit doré ou …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… que pour clarifier le vin ou la bière.  On les emploie également dans les industries textiles, en papeterie, dans … non durcis, moulés ou taillés. B)   Cette position comprend également les dérivés des gélatines , par exemple le tannate … le bromotannate de gélatine. C)   Cette position comprend également une variété de produits appelés ichtyocolles . Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… à servir, plats et assiettes, soupières, saladiers, légumiers, saucières, compotiers, sucriers, cafetières, … que bustes, statuettes, sujets divers (animaux, figures allégoriques, etc.), coffrets à bijoux, milieux de table, … croix, chandeliers, lampes. La présente position couvre également les ébauches et les articles incomplets ainsi que …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… articles visés ci‑dessus sont parfois emmanchés. On classe également ici les articles de l'espèce simplement ébauchés , … DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS Ce groupe couvre toutes les catégories d'épingles dont la tige ou la partie principale … Les épingles à piquer, des types ordinaires. On y range également les pointes sans tête pour broches et insignes, …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… caractérisés, en général, par leurs rangées de points plus réguliers et par leurs lisières parallèles. Les fils de poil … sont généralement utilisés comme tapis de pied; on peut également les employer comme tapis mural, tapis de table ou … Inde) ou du Nord de l'Afrique (Algérie, Tunisie, Maroc, Egypte). Les tapis (tels que les tapis à la main dits à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… les machines du type utilisé pour la fabrication additive (également appelée impression 3D), qui est un processus de … (voir les Considérations générales de la Section XVI), sont également comprises ici les parties des machines de la …

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