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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2524
… Amiante (asbeste). …
Explanatory notes
… 25.24 - Amiante (asbeste). 2524.10 - Crocidolite 2524.90 ‑ Autres L'amiante ou asbeste est une substance minérale naturelle provenant de la décomposition de certaines roches. Elle est …Section I > Chapitre 3 > Position 0301
… Poissons vivants. …
Explanatory notes
… 03.01 ‑ Poissons vivants (+). ‑ Poissons d'ornement : 0301.11 - ‑ D’eau douce 0301.19 - ‑ Autres … de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 0301.95 - - Thons rouges du sud ( Thunnus …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non …Classification opinions
… produit est destiné à être absorbé avec d'autres substances alimentaires ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. Application des … de concentré de protéines de lactosérum (avec lécithine) contenant 80 % de protéines (6,125 %), d’arôme (crème …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges … du n° 07.12; b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges … du n° 07.12; b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit … des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… 85.42 - Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : 8542.31 - - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des … 8542 .39 - - Autres 8542.90 - Parties Les articles de la présente position sont définis à la Note 12 b) du présent …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …
Explanatory notes
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de … 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , …Section I > Chapitre 1 > Position 0106
… Autres animaux vivants. …
Explanatory notes
… 01.06 - Autres animaux vivants. - Mammifères : 0106.11 - - Primates … dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); … 0106.19 - - Autres 0106.20 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) - Oiseaux : …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10
… Dentifrices …
Classification opinions
… 1. Préparation présentée sous forme de pâte contenant 2,2 % d'ions de fluorure libres (provenant du fluorure de sodium), 0,1 M de phosphate, de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94
Classification opinions
… 1. Préparations consistant en mélanges d'acide formique et d'acide … dans de l'eau et utilisées, en raison de leurs propriétés antimicrobiennes, dans la fabrication d'aliments pour animaux afin de lutter contre les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93
… Joints …