… Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3) Les articles de ménage, tels que la … capacité (litres, doubles litres, par exemple). 5) Les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la … carton, matières plastiques ou supports similaires). Ces produits sont définis dans la Note 9 d ) de la Section XV . …
… les farines destinées à la fabrication de certains produits de la boulangerie ou de la biscuiterie, de … ainsi que pour la fabrication de certaines colles ou de produits tels que le sulfate ou le phosphate de gluten, les protéines végétales hydrolysées ou le glutamate de sodium. Sont notamment exclus de cette position : a) La …
… 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du … des pierres des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus importants proviennent du diamant ou … au montage individuel. Ils sont normalement utilisés comme produits abrasifs. La dimension de leurs particules n'excède …
… d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en général, sous forme de … pour noyaux de fonderie, dans la préparation de colles, de produits d'imprégnation, de produits anticryptogamiques, pour l'obtention d'alcools, en …
… différents états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, … pas décortiqués, même contenant de faibles quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire ( … n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur coquille ou pour les …
… différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les suivantes : 1) des … points de chaînette ce qui permet de les différencier des produits du n° 58.02 dont les rangées de points donnent …
… ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires ( autres que ceux du n° 69.01 ) …
… et autres revêtements de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à … sèche, elle est recouverte, soit par un second dossier en produits textiles tissés (jute, par exemple), soit par du … avec un "pistolet" à touffeter ou faits à la main. Les produits de la présente position se distinguent des surfaces …
… etc.) et de l'ilménite (titanate de fer). Certaines méthodes aboutissent à la production de ferrotitane ( Chapitre 72 ) ou de carbure de … toutes ses formes : notamment en éponges, lingots, poudres, anodes, barres, tôles, déchets et débris et en ouvrages, à …
… coupés) et les cigarillos contenant du tabac . Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de … 30 ). Toutefois, les cigarettes contenant certains types de produits expressément conçus pour décourager les fumeurs et … présente position. Sont exclus de la présente position les produits contenant du tabac, du tabac reconstitué ou des …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
