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Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… de liège, de forme carrée ou rectangulaire obtenus par débitage des planches de liège brut du n ° 45.01 dont les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… ou pâtes au monosulfite (NSSC), pâtes mi-chimiques au bisulfite et pâtes Kraft mi-chimiques. Pour une description …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… du n°  74.18 . Sont exclus de cette position : a)    Les bidons, boîtes et récipients similaires du n°  76.12 . b)    …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… qu'ils pourraient être utilisés en l'état sans même avoir à subir un complément de finition, ce qui serait le cas …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… Graines d'oïticica; Graines d'onagre des espèces Œnothera biennis et Œnothera lamarckiana ; Noix et amandes de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… ce qui concerne le classement des plaques, feuilles, etc., combinées à d'autres matières, voir les Considérations …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… et les traverses de pont, plus larges, plus épaisses et habituellement plus longues que les traverses ordinaires. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection suffisamment caractéristique …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… ou l'horticulture, en terre commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement travaillés. 2)    …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… ). 5)    Les bouchons dits mécaniques , pour bouteilles de bière ou de limonade, munis d'un dispositif en fil …

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