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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler … mais démunis de foyer, utilisés pour obtenir, par le seul moyen d'un violent courant d'oxygène, la combustion ou … à l'état de fusion ou portées à haute température. Ils servent à oxyder la plus grande partie du carbone et des …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même …
Explanatory notes
… 15.06 ‑ Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont classées toutes les graisses et … de la graisse d'os. Ce sont des produits liquides ou semi‑liquides, jaunâtres, inodores et qui rancissent très …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes …
Explanatory notes
… 39.14 ‑ Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des polymères rétifiés, généralement … une solution électrolytique, la propriété d'échanger un de ses propres types d'ions avec l'un de ceux (du même signe …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. 3201.10 - Extrait de … position ne comprend pas : a) Les produits végétaux séchés, broyés, pulvérisés ou non, principalement utilisés …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette … les visières (pare-soleil) ne comportant qu'un simple serre-tête suivent le régime de la matière constitutive, … plastiques, etc., qui ont un caractère décoratif ou qui servent à maintenir la coiffure. Ces articles ne sont …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant …
Classification opinions
… utilitaire et est de nature purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… 2) Naphtalène, résines, huiles (noirs de lampe). Selon leur mode de fabrication, les noirs de gaz de pétrole … produits huileux à l'état d'impuretés. Les noirs de carbone servent de pigment pour fabriquer les peintures, les encres … d) Le graphite artificiel et le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal ( n° 38.01 notamment). e) Les charbons …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. … 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les … au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche …