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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.3
… Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.22
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.32
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, …
Explanatory notes
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, … et gabarits, même assemblés. 17) Les éventails et écrans à main, à feuille en papier et monture en toutes matières, ainsi que leurs feuilles présentées isolément. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La … par cisaillage oblique de la tige. 2) Par forgeage à la main ou à la machine. Dans cette méthode, une tige de fer d'épaisseur …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, … ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente catégorie de produits couvre … ultérieure d'articles tels que pneumatiques, courroies de machines ou tuyaux. On peut citer parmi les produits …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
Explanatory notes
… gaze, les bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui sont imprégnés ou recouverts … articles sont parfois composés d'une solution stérile de matière plastique (un copolymère vinylique modifié ou une …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou …
Explanatory notes
… obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou … est destinée à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) L’ huile de grignons d'olive … et saveur acceptables, et est propre à la consommation humaine; elle ne peut toutefois être vendue directement aux …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux …