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Section XI

Explanatory notes

… utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   … dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées …

Legal note

… utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   … dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… la partie intérieure de l'emballage) d'une feuille d'aluminium recouverte d'une fine couche transparente de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… adaptant automatiquement l'appareil à la tension du courant fourni par la batterie (6 ou 12 volts); 2°) un transformateur élevant la tension du courant au niveau nécessaire (450 volts) à l'alimentation du tube …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), … instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des …

Legal note

… ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), … instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, …

Legal note

… de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… comportant quatre racks; et 2) un compartiment divisé en unités de rack destinées à recevoir des équipements. Elle …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… de charge (CCD) (disposés en ligne, sur un circuit intégré unique, « barrette de CCD »), d'une plaque de verre, de … est placé sur la plaque de verre où il est éclairé de manière uniforme par une source lumineuse. La totalité de la …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

…         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal … autres éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base …

Legal note

…         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal … autres éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des … cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et … germanium, vanadium, béryllium, gallium, hafnium, indium, niobium (colombium), rhénium et thallium). 3)    Le mercure …

Legal note

… ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des … cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, des types utilisés …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        … (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° …

Legal note

… pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        … (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° …

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