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Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas). … ingrédients qui ont servi à l'épilage (déchaulage) et, finalement, à les rincer.      Les n°s 41.01 à 41.03 …

Legal note

… pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas). …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques … charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette … chimique définie présentés isolément, ni les produits naturels qui n'ont subi ni mélange, ni préparation. …

Legal note

… crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques … charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette … le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de fils textiles et d'obtenir des étoffes à partir d'une nappe de fibres textiles, d'une ou plusieurs nappes de fils textiles ou d'un plancher formé d'un tissu ou …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit … autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les …

Legal note

… du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit … autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le … Taux de passage dans un tamis d’une ouverture de mailles de Nature de la céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en … GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1)   Les produits provenant de la mouture des céréales du Chapitre   10 et du …

Legal note

… cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le … Taux de passage dans un tamis d’une ouverture de mailles de Nature de la céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les … notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce … ces peaux sont classées dans le Chapitre 16 .) c) Les nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats …

Legal note

… par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les … notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou … Les armes de tout genre conçues pour la guerre terrestre, navale ou aérienne et utilisées ‑ ou susceptibles d'être … des pierres gemmes ou synthétiques, de l'écaille, de la nacre, de l'ivoire et des matières similaires, sans que leur …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; … notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; … notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les … exclus du Chapitre : a)    Les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, …

Legal note

… (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations … employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant …

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… 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations … employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant …

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