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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… et des tubes en cuivre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Appareil conçu pour être posé sur le … circule le fluide frigorigène. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. Adoption : 2017 … 2. Structure flottante consistant en 134 … des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis 8907.90/1. Adoption : 2017 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… décrochage des lentes mortes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Collier pour chiens , en matières … carton pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… et il n'est pas capable de redimensionner, convertir et adapter le signal d'entrée à sa résolution « native ». … 2 a) de la Section XVI et Note 7 du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… électrique placée dans la partie supérieure du four. Adoption : 1999 … 2. Appareil ménager électrique pour la … dans un autre appareil. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2003 A Crochet de pétrissage B Moule à pain C Axe …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… la durabilité du pneumatique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 2. Pneumatiques, de trois dimensions … pour la traction hors route. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… et d'un plateau arrière basculant montés sur un double cadre de châssis rigide en échelle. - Le plateau basculant … déblais et de matériaux divers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 + 2016 … 2. Engin à deux roues, … du corps de son utilisateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… 4 de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.90/1. Adoption : 2009 … 2. Fer à repasser électrique à vapeur et … Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 … 2. Chaussure pour femme , à dessus en … Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 …

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