… produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de … par des méthodes physiques au cours des traitements visés ci‑dessus ( à l'exclusion de toute autre addition …
… du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques La première … à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …
… ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose 5515.12 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement … synthétiques ou artificiels 5515.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …
… de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou noirâtres, contenant encore une … alcools et des boissons alcooliques (le rhum notamment, qui provient de la mélasse de canne) ou pour la préparation …
… reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations … ainsi que des articles en métal servant au classement provisoire des papiers ou à la répartition du courrier …
… comprend, d'une manière générale, les déchets de coton qui proviennent des opérations préparatoires à la filature, de … ici. Ces déchets peuvent être utilisés en filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : …
… à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de … pour effet de former un tracteur ou un véhicule complet ou virtuellement complet, ces ensembles ne sont pas couverts …
… de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières les plus … parties suivantes : couvercles de pipes, godets absorbants, viroles, pièces intérieures (y compris les cartouches …
… sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure de … première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
