WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes … qui concerne la distinction entre les tubes et tuyaux d'une part, et les profilés creux, d'autre part, se reporter aux … Chapitre. * * * La présente position comprend, en particulier, les tubes pour oléoducs ou gazoducs, les tubes, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de … sont des armoires blindées en acier (c'est‑à‑dire dont les parois sont en acier allié très résistant ou bien en tôle …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, … DE COCO (HUILE DE COPRAH). Cette huile est obtenue à partir de la chair séchée (appelée également coprah) de la … utilisée. Cette huile non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide au‑dessous …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette … . Certains de ces produits peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …
Explanatory notes
… 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de … rapporte à la bijouterie et à la joaillerie (entièrement ou partiellement) en métaux précieux ou en plaqués ou doublés … aux deux groupes suivants : A) Petits objets servant à la parure , tels que bagues, bracelets, colliers, broches, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… … orantinib … orbofiban … orvépitant … oxéclosporine … pagoclone … palbociclib … palonosétron … pamapimod … paquinimod … parsaclisib … …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . … fils. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au … . e) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme … de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position … agglomérée (ardoisine). Les ardoises et tableaux ardoisés préparés pour l'écriture ou le dessin, qu'ils soient …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés …