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2508 résultats pour "仿制交通银行定期存单<网址:bzw985.com>永康仿制锡耶纳学院文凭-仿制经国管理暨健康学院毕业证<网址:zjw211.com>仿制假日本宮崎公立大學成绩单TA"

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   … de plus de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles … 54 relèvent du présent Chapitre lorsqu'elles sont à l'état de fibres discontinues ( fibres courtes ) ou sous …

Legal note

… du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   … de plus de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… les produisent ont rarement pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , produite par le ver à soie … marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent également du … de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de la matière première au …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou …          b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur … les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les …

Legal note

… et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou …          b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur … les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

…          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués … q)      les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous … ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur.          Les …

Legal note

…          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués … q)      les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous … ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur.          Les …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces …

Legal note

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles.  Toutefois, ces …

Legal note

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles.  Toutefois, ces …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du … des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les meubles … dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent …

Legal note

… et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du … des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les meubles … dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, … 8 % ou moins de silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        … Grenailles        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une proportion …

Legal note

… a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, … 8 % ou moins de silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        … Grenailles        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une proportion …

Section XI

Explanatory notes

…          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) … rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple);          v)   … de 20.000 décitex;                    d)   de coco, comportant trois bouts ou plus;                    e)   d'autres …

Legal note

…          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) … rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple);          v)   … de 20.000 décitex;                    d)   de coco, comportant trois bouts ou plus;                    e)   d'autres …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur … des toiles métalliques et treillis pour filtres et tamis, etc. 3)    Les alliages de cuivre‑nickel‑zinc ( …

Legal note

… autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur …

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