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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations et conserves de … 2 ). 2)    Les pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes à condition que ces préparations ne répondent pas aux critères qui permettent de les classer dans le n°  16.01 en tant que …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… (ISO, DCI) 2910.50 - Endrine (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, … de styrène ( a - b -époxyéthylbenzène ) : N'entrent dans cette position que les époxydes avec trois atomes dans le … ou de produits tensio-actifs. 3)    Oxyde de styrène . Dans cette position, sont aussi compris : A)   Les époxy-alcools …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… Ils sont munis de dispositifs (crochets, anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention et … lieu d'arrivée. Ils sont de construction robuste de façon à permettre un usage répété. Le type le plus courant, en bois … toutefois classés ici que s'ils sont montés sur un support permettant de les fixer sur un véhicule quelconque. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… classées au n °  07.11 ‑ voir la Note explicative de cette position.) 2)    La choucroute , préparation obtenue … ou lanières. 3)    Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois , etc. , précuits ou présentés avec du … 4)    Les produits se présentant sous forme de minces tablettes rectangulaires, faits de farine de pommes de terre …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ Autres Cette position comprend : A)    L' eau ordinaire . Sous cette dénomination, sont comprises toutes les eaux …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… .) 0714.50 ‑ Yautias ( Xanthosoma spp .) 0714.90 ‑ Autres Cette position comprend la moelle de sagoutier, ainsi que … à la consommation humaine ou à l'alimentation des animaux. Cette position se rapporte aux produits de l'espèce, frais, … en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de fragments des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… ou bandes de débourrage , déchets recueillis lors du nettoyage des garnitures des cylindres de cardes; la filasse … ceux qui sont recueillis sur les grilles des laveuses ( lainette de fond de cuve ou lanetons ) ou qui passent à … en filature, pour le rembourrage, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les déchets de crins ( n° 05.11 ). …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… être concentrés (en poudre, par exemple) ou conservés. Cette position couvre également les produits frais ou … générales du présent Chapitre, les produits de cette position peuvent être additionnés de sucre ou d'autres …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… par exemple). Les fruits le plus souvent préparés de cette manière sont les abricots, les pêches, les pommes, les … fruits séchés. Ces mélanges sont souvent présentés dans des caissettes, des paquets en emballage cellulosique, etc. … Ces produits restent classés ici. Toutefois, sont exclus de cette position les produits de l'espèce constitués par un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… couchage 9404.40 ‑ Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes 9404.90 ‑ Autres Cette position englobe : A)    Les sommiers , c'est‑à‑dire … et les dessus de voitures d'enfants), les édredons et couettes (duvets ) , les protège‑matelas (sorte de matelas …

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