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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, …
Explanatory notes
… de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, … par empreinte d'une pointe de diamant , soit par la méthode Rockwell (mesure au comparateur à cadran de la profondeur de … On emploie à cet effet les machines dites à flexion rotative (dans lesquelles les pièces essayées tournent à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des … les bureaux, etc., et les détritus ramassés sur les routes et les trottoirs ainsi que les matériaux de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour … etc.) et les liants nécessaires à l'agglomération (brai, goudron de houille, etc.), peut contenir des substances … sont recouverts d'un dépôt, notamment de cuivre, obtenu par électrolyse ou par pulvérisation et destiné, par exemple, à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons … faite avec du jus de poires. 3) L' hydromel , boisson provenant de la fermentation d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également classé ici, est de l'hydromel …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; …
Explanatory notes
… ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; … Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des … par moulage ou par agglomération dans des tambours rotatifs) en des formes spécifiques et prédéterminées …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5
… et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …