Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y … empreinte fixe (composteurs des postes, dans lesquels on ne change que les indications de date, par exemple). 4) Les … au feu ou à la frappe ( n° 82.05 ). c) Les lettres, chiffres et autres caractères pour machines d’imprimerie, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après … - Autres Les barres sont définies à la Note 1 m) du présent Chapitre. Les barres de cette position sont généralement … exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc ou chromate de zinc, oxyde ferrique (minium de fer, rouge …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers …
Explanatory notes
… racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers … navets fourragers et les carottes fourragères de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à … les vesces et produits fourragers similaires, frais ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés … l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles peuvent être … relevant de la présente position, voir la Note 8 du présent Chapitre. Les panneaux de fibres sont exclus de la présente …Section X
… FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). … dans de nombreux tissus. Ces trois familles d’hormones chimiques apparentées (ce sont des dérivés de l’acide …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (+). 7208.10 - Enroulés, … laminés plats sont définis à la Note 1 k) du présent Chapitre. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis … exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc ou chromate de zinc, oxyde ferrique (minium de fer, rouge …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages …
Explanatory notes
… baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages … destinés à être fixés à demeure , généralement par branchement sur une conduite d'eau ou d'égout, et constitués … que porte-savons, porte-éponges, porte-brosses à dents, crochets pour essuie-mains, distributeurs de papier …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …