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Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… de l’escrime, pantalons de hockey sur glace, etc. sont exclus de la présente position ( n° 95.06 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la présente position les montures et parties de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). Sont exclus de la présente position les articles pour clôtures …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… milieu et enserrée près de son extrémité repliée, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les articles de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… (HBO 2 ) n relèvent également de la présente position. Sont exclus de la présente position : a)    L'acide …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… d'émulsifiants ou de vitamines. Par contre, sont exclus de la présente position, les produits de l'espèce …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… la bande de roulement; c)   le découpage en morceaux . Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le rechapage ( n ° …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent également une excellente résistance aux produits chimiques, notamment aux …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… articles sont classés dans le n ° 49.11 . Sont également exclus les miroirs encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui …

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