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Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… du présent Chapitre). Parmi ces articles, on peut citer les abécédaires illustrés, ainsi que les livres dans lesquels le … pas ici les albums et livres, même abondamment illustrés, rédigés sous la forme d'une narration continue et ornés …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… fer ou en acier 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux … les gaines de câbles (telles que celles pour freins de vélocipèdes) constituées par un fil de fer fortement enroulé …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… pansements ); ces tissus relèvent du n° 30.05 (s'ils sont médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, dentaires ou vétérinaires) ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… des non-métaux. En effet, les acides polybasiques possèdent plus d’une acidité substituable et dans le cas où …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… d’aliments ou de boissons en vue de leur consommation immédiate ou de leur mise en conserve, et ce, qu’il s’agisse …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… également être obtenues, sur une plus petite échelle, par réduction gazeuse d'oxydes finement divisés, par … et seulement au microscope pour les véritables poudres. Le procédé de fabrication utilisé pour lesdits produits en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… son sel sodique et son sel ammoniacal ont un pouvoir édulcorant plus faible mais sont plus solubles. Ces produits, qui sont utilisés comme agents édulcorants, demeurent classés dans cette position quand ils …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… couches concentriques et pouvant peser jusqu'à 100 kg. Il possède à peu près la consistance de la cire; lorsqu'on le … pâteuse et onctueuse, de couleur fauve ou brune, possédant une odeur sui generis extrêmement forte qui se …

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