WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », …
Explanatory notes
… ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », … ‑ Revêtements de sol en coco ‑ Autres, à velours, non confectionnés : 5702.31 ‑ ‑ De laine ou de … 5702.32 ‑ ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles 5702.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles ‑ …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets …
Explanatory notes
… ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets … A.- CLOCHES, SONNETTES, GONG ET ARTICLES SIMILAIRES, NON ELECTRIQUES Le présent groupe englobe les cloches, … pour la poche, rétroviseurs, etc.), autres que les éléments d'optique (voir les Notes explicatives des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. 8436.10 - Machines et appareils … machines à fragmenter les branches, rameaux, etc. , après élagage, ébranchage, etc., en copeaux de particules à l’aide … chauffées et réfrigérées plus vastes utilisées pour l’élevage des poussins. D) Les batteries automatiques …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … durlobactam … duvoglustat … ecalcidene … éfinaconazole … elarofiban … elbimilast … elsubrutinib … endixaprine … iodure d'énisamium … entinostat …Classification opinions
… 0,1 %) et une substance colorante. Ce produit exige d’être mélangé pour produire des produits prêts à l’emploi. Le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les …
Explanatory notes
… ou des matières plastiques. En général, la fonction essentielle des moules consiste à maintenir la matière sous une … ornements architectoniques, murs, plafonds, etc., ou des éléments de construction préfabriqués en béton armé ou … coquilles métalliques ouvrantes, chauffées à la vapeur ou électriquement, entre lesquelles est disposée une sorte de …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° 48.03. 4808.10 ‑ Papiers et cartons ondulés, … papier initiale, donne un produit à aspect froissé et très élastique. Toutefois, l'ouate de cellulose et les nappes de … nappe à l'état humide et présentant des caractéristiques d'élasticité, n'ont généralement pas l'aspect normalement …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à …
Explanatory notes
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à … équipés d'outils, de machines‑outils, de générateurs électriques, d'appareils de levage (crics, palans, vérins, … etc. 2) Les wagons‑grues de tous types : wagons‑grues de relevage, wagons‑grues pour la pose ou la dépose des rails, …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre …
Explanatory notes
… frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre … (œufs dits « longs » de forme cylindrique, par exemple), congelés ou autrement conservés. Tous ces produits, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …
Explanatory notes
… de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. L' … L'ambre jaune (succin), qui est une substance minérale, relève du n° 25.30 . Le castoréum est une substance de … odeur sui generis extrêmement forte qui se rapproche de celle du musc naturel. Le musc , sécrété par une espèce de …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés …