… dans certaines autres fabrications. 2) Sodium . Solide à l'éclat métallique, de densité 0,97, se ternissant … prométhium (élément 61), qui est un élément radioactif, est classé sous le n° 28.44 . Ces métaux sont, en général, …
… et les caoutchoucs acrylonitrile‑isoprène (NIR). Pour être classées comme caoutchoucs synthétiques, toutes ces matières … généralement vulcanisable par les agents de vulcanisation classiques. Les caractéristiques mécaniques de certains …
… professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 … notamment pendant la saison touristique, sont également classés ici. Par contre, les bateaux pour la pêche sportive …
… et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la … ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève du n ° 25.09 . Sous …
… que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de montres, de …
… d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des pinces, par exemple; … qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. Restent classés dans la présente position les assortiments englobant … relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, pour autant qu' ils gardent leur caractère …
… l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou … ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou … des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …
… actionnant un cadran de papier ou un dateur. A l'aide d'une clef spéciale, l'homme de ronde (veilleur de nuit, par … et cabinets des appareils de la présente position sont classés au n° 91.12 ou bien ils suivent leur régime propre, …
… ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout … de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
