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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… pour cadrans (d'horloges, de pendules, etc.), en métaux communs ( Section XV ), ainsi que les articles similaires en … sans perçage, creusures, etc., non reconnaissables comme pièces d'horlogerie, sont classées dans les positions …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… ils ont l'odeur, mais non la saveur. On y comprend donc notamment : 1)    Les coques et pellicules ( pelures ), qui … et de concassage de celles‑ci. Ces produits contiennent fréquemment des fragments d'amandes adhérant aux pellicules … inutilisables pour la fabrication du cacao en poudre ou comme couverture d'articles en chocolat. Le produit obtenu …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… autres parties, garnitures et accessoires - reconnaissables comme tels - pour les articles des n°s 66.01 ou 66.02. … en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées : 1)    Les poignées … les ébauches de poignées reconnaissables comme telles) et pommeaux pour parapluies, ombrelles, cannes, cannes-sièges, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

…        Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et entre dans … du glycérol ou des compositions imperméabilisantes et comme base pour les crèmes cosmétiques. L'huile raffinée …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… ou de préparations diététiques. Il est également employé comme liant pour certaines préparations de viandes ainsi que … végétales hydrolysées ou le glutamate de sodium. Sont notamment exclus de cette position : a)    La farine de … Le gluten de froment préparé en vue de son utilisation comme colle ou comme parement ou apprêt pour l'industrie …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… en poudre (de couleur gris sombre) pouvant être agglomérée comme le tungstène. Le titane est un métal dur et, lorsqu'il … Chapitre 72 (ferrotitane et ferro‑silico‑titane), employés comme désoxydants et désazotants dans la métallurgie de … présente position couvre le titane sous toutes ses formes : notamment en éponges, lingots, poudres, anodes, barres, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… Nees ), connue également sous le nom de casse ou cannelle commune, est formée d'écorces plus épaisses, avec stries … de l’arbre ou de l’arbuste Cinnamomum zeylanicum Blume , dénommée communément la cannelle du type Sri-Lanka (Ceylan), … du type Seychelles et du type Madagascar. Les qualités commerciales courantes se présentent sous forme de tuyaux, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… moyens. Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes de terre, les oignons potagers, les champignons, les … l'espèce qui ont été broyés ou pulvérisés en vue de servir, notamment, à l'assaisonnement des mets ou à la préparation … flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre ( n° 11.05 ), les farines, semoules et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… d'horlogerie non assemblé ou partiellement assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements …