… vue de l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre notamment : 1) Les glands et les marrons d'Inde . … de maïs hydrolysées . Les produits de la présente position peuvent être agglomérés sous forme de pellets (voir les …
… d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques … la Note explicative correspondante). Tous ces articles peuvent être garnis de rubans, de passementeries, de tulles …
… mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1) Les lessives résiduaires de la fabrication … d'alcools, en tannerie, etc. Le présent groupe couvre également les lignosulfonates , obtenus d'ordinaire …
… déchirées, vieux journaux et publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les articles similaires. La position comprend également les vieux ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier …
… des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : A) Les étiquettes en toutes matières textiles … visés ici sont généralement obtenus par tissage (le plus souvent par brochage) ou par impression. 2) D'être …
… - Autres Sont rangés dans la présente position tous les ouvrages en céramique réfractaire autres que ceux des positions précédentes. Parmi ces ouvrages, on peut citer : 1) Tout d'abord, un groupe …
… activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A) Les déchets et débris de verre , de toutes … la plupart des verres ordinaires, généralement opaque, mais pouvant aussi être transparent, incolore ou diversement …
… capsuler les bouteilles, à sertir les boîtes de conserves, ouvre‑boîtes mécaniques ( à l'exclusion des simples ouvre‑boîtes du n° 82.05 ), barattes, sorbetières, batteurs …
… en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des … dans leur cadre et de serrures de sûreté, le plus souvent à secret. L'intervalle compris entre les deux parois …
