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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; … les carbures métalliques : 8480.41 ‑ ‑ Pour le moulage par injection ou par compression 8480.49 ‑ ‑ Autres 8480.50 ‑ …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, … Ces articles peuvent être composés d'une seule feuille ondulée qui peut être également recouverte sur une seule …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même …
Explanatory notes
… (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … ataciguat … avagacestat … avitriptan … avosentan … azabon … azélaprag … bamocaftor … baricitinib … batabuline … …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …