WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section XVIII
… APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU …
Explanatory notes
… APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que …
Explanatory notes
… cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que … et le travail des cuirs, peaux ou pelleteries, à tous les stades de leur ouvraison : opérations préparatoires … corroyage ou de finissage (cuirs et peaux), d'apprêt ou de lustrage (pelleteries) et, d'autre part, les machines et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres … les produits ferreux obtenus par réduction du minerai sans fusion (voir les Considérations générales du présent … produits sont obtenus à partir de minerais en morceaux ou sous forme de granulés ou à partir de minerais concentrés …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et …
Explanatory notes
… crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et … On y range en particulier : 1) Les aiguilles de tous genres (à coudre, à ravauder, à broder, d'emballeurs, … aiguilles à tricoter , qui sont de longues aiguilles sans trous avec lesquelles on fait le tricot à la main. 3) Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou …