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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les … Les vitamines sont des substances de constitution chimique généralement complexe provenant du monde extérieur et … - par enrobage à l'aide de substances appropriées (gélatine, cires, matières grasses, par exemple), même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; …
Explanatory notes
… à vide et les compresseurs se présentent, d'une manière générale, sous les mêmes formes que les pompes à liquides … etc. * * * Relèvent aussi de cette position les générateurs à pistons libres se composant d'un cylindre …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …