… l'impression des tissus par le procédé dit au tamis. Ces articles peuvent également être classés, selon l'espèce du … autres positions de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête … déflectrice placée à la partie inférieure de la tête. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1966 …
… de base et 3°) un chargeur de batteries faisant également office de station d'accueil pour le combiné téléphonique. … connectée par fil à un Réseau Numérique à Intégration de Services (RNIS) et contient un modem RNIS. L'unité de base … par fil, un télécopieur ou un répondeur téléphonique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …
… et sont utilisés pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la … de chaîne supplémentaires, lesquels sont découpés après fabrication aux fins de former les poils. Ces fils sont …
… de traitement de l'information, des disquettes contenant un logiciel d'installation pour capter des images fixes et … être enregistrées, travaillées, éditées, etc. au moyen de logiciels appropriés. Il permet également, lorsque les … de prise de vue en tant qu'assortiment dans le n° 8525.89. Application des RGI 1, 3 b) et 6 . Adoption : 2001 … 2. …
… de phototraçage au laser destiné à créer sur film ou pellicule photosensible, à partir d'images numériques, … d'un circuit imprimé (qui est ensuite employée pour la fabrication de circuits imprimés) au moyen d'un faisceau … la résolution varie entre 1200 et 3600 dpi (dots per inch). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 … 3. Appareil de …
… Avis 8535.90 ou 8536.90/1. Adoption : 1965 … 2. Panneau enfichable (50 prises voix), destiné à faciliter la … au nœud ou au routeur afin de le relier au réseau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
… vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis … : 2011 … 2. Diffuseurs d’huiles essentielles (sans nicotine et sans tabac). Le produit est un dispositif … d’huiles essentielles (20 %) et de glycérine (80 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 3. Produit …
… composé de capteurs gyroscopiques et d'un ensemble de microprocesseurs embarqués maintient l'équilibre aussi bien … doté d'un système de capteurs comprenant cinq gyroscopes en silicium à l'état solide, d'un système de contrôle … Ce dernier est alimenté par deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 + 2016 … 2. …
… l'entraînement à la marche des bébés en toute sécurité. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Armoire en … L'armoire est conçue pour être accrochée à un mur ou montée verticalement sur une surface plane. Elle est destinée à … à la chaleur et aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption …
