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Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… ou de martres. Les soies et poils de la présente position relèvent, toutefois, du n° 96.03 , lorsqu'ils sont présentés …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… ( n° 09.10 ). Les plants, plantes et racines de chicorée relèvent également de la présente position. En sont …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… présente position. Les couvertures chauffées électriquement relèvent également de la présente position. Sont exclus de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés (évaporés, par exemple), ou additionnés de sucre ou d'autres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… ou extérieure et la peinture ne sont pas complètement achevées. Les cabines de conduite distinctes des caisses …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… d'articles qualifiés parfois de lunettes , mais qui ne relèvent pas du n° 90.04 (par exemple, les lunettes …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… compléter le jeu de ceux‑ci par celui d'autres instruments, relèvent du n° 92.07 (voir les Considérations générales du …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles relevant de la présente position. La présente position ne …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… à partir des mêmes palmiers à huile, par sa teneur très élevée en acide palmitique et en acide oléique. L'huile de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… qui, mélangés à l'eau, font prise en durcissant. Pour éviter que certains plâtres ne fassent prise trop …

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