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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés …
Explanatory notes
… déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés … Autres Entrent dans cette position les déchets et débris (y compris les cendres d'orfèvre) contenant des métaux précieux … récupération du métal ou à la préparation de produits ou de compositions chimiques. La présente position couvre …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à …
Explanatory notes
… porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à … Les autres stylos (porte‑plume à réservoir) à cartouches, à pompe, à pression, etc., qu’ils soient munis ou non de la … et use‑bouts de crayons . PARTIES Sont également comprises ici les parties des articles ci‑dessus, non repris …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de … de conifères ou de leurs produits d'exsudation. Sont compris ici : 1) Les produits volatils de la distillation … Ces produits volatils sont, dans certains pays, considérés comme essence de térébenthine . Dans d'autres pays, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans … POUR LA FABRICATION DE PEINTURES La présente rubrique comprend les dispersions concentrées de pigments broyés (y …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres …