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Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de … d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… la partie humide de la machine à papier. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Amidon de maïs cationique … en tant qu'agent d'encollage en surface. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… des chocs extérieurs et des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   … 2. Verre de protection pour … connecté » afin de le protéger des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… et fermeture du type "velcro". Sa partie postérieure (largeur d'environ 27 cm) comporte trois bandes de tissu … - ou pour le maintien post-interventionnel. Application des RGI 1 (libellé du n° 62.12 et Note 1 b) du Chapitre 90) et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… par exemple). Cet appareil a une longueur de 65 cm, une largeur de 43 cm, une hauteur de 40 cm et une contenance de … l'eau chaude est remplacée par des glaçons. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des … ne peut être utilisée que pour l'enroulage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… 6 mois ou plus et des enfants en bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Préparation de suite … aux nourrissons âgés de 6 mois ou plus. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… avant d’être grillées puis conditionnées. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 4. Laitue de mer assaisonnée – … température de 330 °C pendant 5 secondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… du véhicule. Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en verre tel qu'il … solaire. L'article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B PVB C Film D Véhicule …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… présente une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. Préparation alimentaire sous … (crème vanille) et de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

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