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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les … Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de … ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ Rhododendrons et … ‑ Rosiers, greffés ou non 0602.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les arbres, arbustes, arbrisseaux et …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou … dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. … ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en morceaux, autres que les … position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La présente position couvre également les …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la … similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille (anthracite, houille … pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente position comprend également la houille pulvérisée en dispersion dans …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3 > 3003.31
… Contenant de l'insuline …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.31
… Contenant de l'insuline …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.10
… Colophanes et acides résiniques …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.20
… Désodorisants corporels et antisudoraux …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.10
… Présure et ses concentrats …