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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des …
Explanatory notes
… de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s … thermostatiques et les détendeurs ( n° 84.81 ). b) Les anémomètres et les limnimètres ( n° 90.15 ). c) Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou …
Explanatory notes
… d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou … les corps de chauffe constitués habituellement soit par l'assemblage d'éléments creux à nervures, de tubes à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en …
Explanatory notes
… liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en … du présent Chapitre ( n°s 48.17 , 48.21 ou 48.23 , par exemple). Sont exclus de la présente position : a) L es … position 48.09 ou 48.16 . e) Les papiers peints et revêtements muraux similaires ainsi que les vitrauphanies ( …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser …