… de la Nomenclature qui assurent un classement plus spécifique de ces articles. Des exemples en sont donnés à la … égard les Notes explicatives du Chapitre 71). Une mention spéciale est à faire pour les plaques constituant des dessus …
… textiles provenant de la carde ou formés par soufflage ou aspiration, puis en les comprimant afin d'accroître la … que les articles en ouates non couverts d'une façon plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature (voir … par exemple ceux maintenus par des fils enroulés en spirale, mais à l'exclusion de ceux complètement recouverts …
… soient leur forme et leur usage, y compris ceux de forme spéciale, tels que les boulons en U (boulons à brides), les … ou échancrures pour leur mise en place à l'aide de pièces spéciales). Elles sont destinées, quelle que soit leur …
… pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat. 2°) Les machines …
… textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de … les articles textiles classés dans des positions plus spécifiques du présent Chapitre ou des Chapitres 56 à 62, …
… qui figurent dans les pharmacopées officielles, et les spécialités pharmaceutiques, qu'il s'agisse de collutoires, … qui figurent dans les pharmacopées officielles et parmi les spécialités pharmaceutiques sont toujours classées dans le …
