… synthétique tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme s'applique au latex de … de substances interdites par la Note 5 A) du présent Chapitre. Parmi les produits additionnés d'autres substances … substances non nécessaires à la rétification telles que pigments (autres que ceux simplement destinés à faciliter …
… décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3003.90 - Autres La présente position comprend les … formes similaires, relèvent généralement du n° 21.06 ou du Chapitre 22 . Restent, en revanche, classées ici les … ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques ( Chapitre 33 ). c) Les savons à usages médicaux ( n° 34.01 …
… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les silicates, sels de métaux des divers acides … pour la fabrication des ciments antiacides, des luts ou des pierres artificielles, pour la préparation de lessives, etc. … et de potassium, sont utilisés dans la fabrication des pisés réfractaires ou des ciments dentaires. 5) Silicates …
… pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( … même enroulées. Autrement présenté, il relève d'autres Chapitres et notamment du Chapitre 42 . II) Rognures et …
… de cellules, même modifiées : 3002.51 - - Produits de thérapie cellulaire 3002.59 - - Autres 3002.90 - Autres La … levures) relèvent du n° 3002.49 . Les produits de thérapie cellulaire sont des matériels cellulaires qui ont … injectés, greffés ou implantés chez un patient. La thérapie cellulaire a des applications dans un grand nombre …
… Les compteurs totalisant des unités quelconques (tours, pièces, longueurs, etc.), ou indiquant un montant à payer. … pompe, duites d'un métier à tisser, etc.) ou le nombre de pièces (feuilles imprimées sortant d'une presse rotative, pièces entraînées par une courroie transporteuse, billets de …
… ou implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à foin ou à paille du n° … ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce de métal (couteaux monoblocs) ou être à manche … étant à une lame ou deux ou plusieurs lames ou autres pièces (poinçon, tire‑bouchon, tournevis, ciseaux, …
… avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm 3 mais n'excédant … faible vitesse telles que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au …
… suivant le cas, de vin, de vinaigre, etc., additionnés d'épices ou d'autres ingrédients), les saucisses de … homogénéisés (voir les Considérations générales du présent Chapitre, point4), pasteurisés ou stérilisés. 4) … du poisson (voir les Considérations générales du présent Chapitre). 5) Le caviar : on désigne ainsi les …
… étant la paille, le jonc, le raphia, le sisal, les lames de papier, les rubans de bois, les lames et formes similaires … entrelacés avec un brin ou une lame qui se déroulent en spirale à partir du point central. Au fur et à mesure que …
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