Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1960 résultats pour "学位证书丢失编号也忘记<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-哪里买学位证书丢失编号也忘记<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>-五常学位证书丢失编号也忘记哪里做-哪里办学位证书丢失编号也忘记LS"

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour … (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à … comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments …

Legal note

… autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour … (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à … comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets …

Legal note

… d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets …

Section XV > Chapitre 72

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de … en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre … des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la …

Legal note

… 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de … en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre … des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le … leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. … classés (les légumes frais ou réfrigérés, par exemple) lorsqu’ils sont conditionnés dans des emballages selon la …

Legal note

… ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le … leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les … à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières … comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non …

Legal note

… 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les … à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières … comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de … articles dont la raison d'être est déterminée par le fait qu'ils sont revêtus d'impressions ou d'illustrations. Par …

Legal note

… présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes …

Legal note

… et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. …

Legal note

… contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour … bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le …

Legal note

… Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour … bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs