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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… service ou de sûreté, godets pour graisseurs, guide-fils, regards et tubes de niveau, tuyaux en S, serpentins, … assurée par le vide, autres que celles transformées, par gainage ou tout autre mode d'enveloppement protecteur (total …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… notamment des huîtres ou des moules perlières, qui donnent également la nacre de perle. Elles se présentent sous la … de carbonate de calcium enrobé dans une substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise … en minces plaques faites de lamelles superposées. On range également dans la présente position les perles de culture, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… articles visés ci‑dessus sont parfois emmanchés. On classe également ici les articles de l'espèce simplement ébauchés , … les poinçons (de tapissiers, de relieurs, de bureau et de magasin, etc.) ( n°  82.05 ). b)    Les aiguilles et … Les épingles à piquer, des types ordinaires. On y range également les pointes sans tête pour broches et insignes, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… sont conçus de façon que, une fois en place, on puisse les garnir d'huile pour mieux empêcher la propagation du courant le long de la surface. Les isolateurs … isolateurs équipés de cornes de protection ou d'anneaux de garde en métal ou d'autres dispositifs parafoudres relèvent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… isolante pouvant être remplie d'un fluide spécial (huile, gaz, par exemple) ou dans laquelle le vide a été fait. C)    … , les parafoudres à éclateurs à cornes ou à anneaux de garde, qui sont montés sur isolateurs ou chaînes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également compris dans la présente position les produits … tannants ou tinctoriaux et écorces à tan épuisés.  Sont également compris dans cette position les déchets et débris … portes, par exemple) suivent leur régime propre. Sont également exclus de cette position : a)      Les bois et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… placés devant le tank. Les chars amphibies relèvent également de la présente position. Les automobiles blindées … véhicules de débarquement. La présente position comprend également : A)   Les tanks spécialement conçus pour le … d'accélérateurs et les câbles similaires constitués par une gaine extérieure flexible et un câble interne mobile.  Ils …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… l'usage de la police ou d'autres corps constitués (douane, gardes‑frontières, etc.). 2) Les armes utilisées par les … sauf certains qui relèvent du Chapitre 36 . On y range également, sous réserve de quelques exceptions , les parties … armes se déplaçant sur voies ferrées ou sur route). Sont également exclus du présent Chapitre : a)    Les casques …

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