Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Cendriers autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET … DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET … DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et …
Explanatory notes
… corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et … peut s'agir de solutions désinfectantes, de nettoyage, de trempage ou de solutions destinées à augmenter le confort. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19
… Autres …
Classification opinions
… d'une épaisseur de 3 cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face formant la partie extérieure des …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90
… Autres …
Classification opinions
… amovible, contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g). Le thé noir est …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99
… Autres …
Classification opinions
… Après montage des sièges, les housses ne peuvent être retirées sans démonter les sièges. Application des RGI …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou … principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. …
Explanatory notes
… métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou … E) Les produits provenant de certaines métallurgies, de traitements chimiques, d'électrolyse, contenant des métaux …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59
… Autres …
Classification opinions
… d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. A) Pâtes à modeler . Ce sont des … base d'oléate de zinc, les plus nombreuses, contiennent en outre des cires, de l'huile de vaseline et du kaolin. Elles …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90
… Autres …