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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, …
Explanatory notes
… qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, … les bateaux‑dragueurs de tous types (dragues à godets, dragues suceuses, etc.), les bateaux de relevage … pour servir de soubassement à ces engins. Les bateaux‑logements, les bateaux‑lavoirs, les moulins flottants …Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou …