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Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… pâtes d'allumettes, comme herbicide, etc. 2)    Chlorate de potassium (KClO 3 ). Préparé comme le chlorate de sodium, le chlorate de potassium est en cristaux incolores, peu solubles dans … incolores, solubles dans l'eau. Il sert de colorant vert en pyrotechnie ou est utilisé pour préparer des explosifs ou …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… de la vapeur, par l'explosion d'une cartouche, etc., sur un chariot ou sur un piston auquel est fixé l'appareil à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… de conférences, les halls d'exposition, etc. On range notamment dans la présente position : 1)    Les machines et … en métal ou en bois, même à usage de propagande touristique notamment, mais à l'exclusion de ceux à usage purement …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… de solution aqueuse de matières minérales et organiques (protéines, acides gras et dérivés, sels, sucres et … en raison de leur faible teneur en matières solubles et en protéines, ils donnent d'excellents isolants électriques. Le …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… ‑     en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑     découpés de … Chapitre et qui ne sont pas exclus de celui-ci par la Note 2 de ce Chapitre. Parmi les articles repris dans la … perforés pour mécaniques Jacquard et similaires (voir la Note 11 du présent Chapitre), c'est‑à‑dire déjà pourvus des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… 9012.90 ‑ Parties et accessoires Cette position couvre notamment : A)   Les microscopes électroniques qui se … examinée.        Ces appareils qui sont utilisés notamment pour des études de corrosion, de lubrification, de …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … sont destinés. Outre les exclusions mentionnées dans les Notes explicatives des diverses positions, le présent …

Legal note

Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… complexes qui ne sont pas spécifiquement dénommés, voir la Note explicative du n° 28.42. Il y a lieu d'exclure , en … Sous‑Chapitre : a) Les sels entrant dans le Chapitre 25 , notamment le chlorure de sodium. b) Les sels constituant des … 28.52 ). d) Les phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures ( n°s 28.49, 28.50 et 28.53 …

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