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Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        … gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine …

Legal note

… compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        … gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… 1. Cylindres chrome-aluminium , composés de poudre métallique et d’un agent de … % de poudre de chrome pur à 99 %, de 10 % à 25 % de poudre d’aluminium pur, de jusqu’à 1 % d’un agent de surface sous … sont utilisés dans la fabrication de certains alliages d'aluminium dans lesquels le chrome est un élément …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… 1. Briquettes manganèse-aluminium , composées de poudre métallique et d’un agent de … de briquettes à forme d’oreiller, ou d’autres formes similaires (communément désignés sous le nom de « briquettes … à 95 % de poudre de manganèse pur, de 5 % à 25 % de poudre d’aluminium pur, de jusqu’à 1 % d’un agent de surface sous …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… à être ajoutée, en très faible proportion (0,24 pour mille environ), aux farines de céréales afin d'en améliorer … 100 mg d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type, de l'huile végétale, un antioxydant … en flacon de 100 ml (130 g). Le produit se compose de miel, de teintures de plantes, de sirop de glucose, de sirop …

Section XV

Explanatory notes

… sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple); … n°s 83.01, 83.02, 83.08, 83.10 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du n° 83.06.     Dans les … s'entend d'un produit contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant métallique et d'un composant …

Legal note

… (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple); … n°s 83.01, 83.02, 83.08, 83.10 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du n° 83.06.     Dans les … s'entend d'un produit contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant métallique et d'un composant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… d'affichage à cristaux liquides et à transistors à couches minces de 22°pouces (55,88 cm), combiné dans un même boîtier … x 1050 pixels, pas de pixel : 0,282 mm, couleurs : 16,7 millions; - Luminosité (max) : 250 cd/m²; - Rapport de … au niveau du panneau avant (Menu, Moins/Auto, Plus/Entrée, Mise sous tension). Le moniteur présente les …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… f)  les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux … b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la … fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur …

Legal note

… f)  les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux … b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la … fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… spécial); 2°) des connexions électriques; 3°) des feuilles minces généralement en matières plastiques formant étui et … ces dispositifs aptes à de nombreuses utilisations : lumière d'ambiance, décoration, signalisation, etc. Adoption … antenne d'un système pour la réception d'émissions retransmises par satellite et servant à amplifier les signaux de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… prélèvement et de transport du sang contenant des additifs chimiques, en matières plastiques, dans lesquels règne un vide prédéterminé calculé de manière à assurer le prélèvement du … pour transporter, conserver et stocker, pendant une durée limitée, du sang aux fins de l'analyse du sérum, du plasma …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

…         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal … par voie sèche consistant à griller, lorsqu'il y a lieu, le minerai pulvérisé et concentré pour en éliminer le soufre en … d'une électrolyse. On utilise également, pour certains minerais et certains résidus, un procédé par voie humide …

Legal note

…         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal … autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …