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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … position. En raison de sa légèreté et de sa résistance aux agents de corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et … dans la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ … ou reconstituées ( Chapitre 71 ), les vis, chaînes, ressorts et autres parties et fournitures d'emploi général …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, …
Explanatory notes
… qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, … les bateaux‑dragueurs de tous types (dragues à godets, dragues suceuses, etc.), les bateaux de relevage … pour servir de soubassement à ces engins. Les bateaux‑logements, les bateaux‑lavoirs, les moulins flottants …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou …