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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. … et locotracteurs électriques de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots … pois ( Pisum sativum ), y compris les petits pois ou pois à écosser et les pois fourragers. 2) Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou …
Classification opinions
… la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du dragon), d’arôme naturel, de colorant …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont groupés les produits céramiques autres que les produits et ouvrages en farines …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). - Tuiles, … coulés, pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de certains tuyaux) en ciment, en béton ou en pierre … , on désigne des imitations de pierre naturelle obtenues en agglomérant à l'aide de ciment, de chaux ou d'autres liants …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du … pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ … de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de celles‑ci). En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …