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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, … à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, … à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, … à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… les déchets qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins … une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore … (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des …

Legal note

… les déchets qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins … une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore … (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… de plusieurs éléments de fixation et incisions qui leur permettent de se fixer et de s’adapter à l’armature du siège. Elles servent de revêtement permanent des sièges pour des véhicules automobiles … spécifiques. Après montage des sièges, les housses ne peuvent être retirées sans démonter les sièges. Application …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou … ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un … de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout …

Legal note

… l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou … ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un … de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… vue de son utilisation pour l'entretien et les soins de la peau (pulvérisation, hydromassages, etc.). Adoption : 1967 … 2. Vaseline pure présentée pour la vente au détail (en petits flacons ou boîtes); les indications portées sur … gerçures (peau et lèvres), apaise les brûlures et blessures superficielles, aide à prévenir l'erythème fessier, enfin …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20

Classification opinions

… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde … continue où elle est transformée à l’état gazeux.  La vapeur de formaldéhyde est ensuite distribuée uniformément … essentiellement destiné à être utilisé pour stériliser des équipements/matériels de laboratoire et des dispositifs …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Classification opinions

… Tube perforé en matières plastiques (en polyéthylène), ayant une … ronde, présentant des trous pratiqués à intervalles spécifiques et muni de goutteurs intégrés en matières plastiques. Les goutteurs présentent une structure spécialement conçue pour équilibrer la pression. Le tube est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… - deux bras de fourche avant, droit et gauche; - deux suspensions arrière; - un silencieux de pot d’échappement. …

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