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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en …
Explanatory notes
… emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en … à l'air comprimé. Ceux-ci sont faits généralement en verre ordinaire, incolore ou coloré; certains flacons utilisés … généralement destinés à être fermés au moyen de bouchons ordinaires (en liège , en verre, etc.), de billes de verre, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y …
Explanatory notes
… autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y … pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules … - Autres A l'exception des véhicules automobiles pour le transport des personnes visés sous le n° 87.02 , la présente …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section V > Chapitre 27 > Position 2704 > 2704.00
… de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules …