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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à base de céréales obtenus par … ou en mélange avec du lait, comme aliments pour petits déjeuners. Ces produits peuvent avoir été, en cours de fabrication ou après leur fabrication, additionnés …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres … carrée ou rectangulaire, de tout format(+). - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …