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Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… de table , de tout genre, y compris les couteaux à découper et les couteaux à dessert; ils peuvent avoir le …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… d'une matière collante (la gélatine, par exemple), que l'on saupoudre ensuite de poudres métalliques. Relèvent également …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… s'il est en cristaux cultivés d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, n° 38.24 ). B.- OXYDE, HYDROXYDE ET …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… de cholestérol, d'isocholestérol et d'autres alcools supérieurs) relèvent également de la présente position. Sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… lorsqu'ils ont été chauffés pour éliminer une partie ou la plupart de l'eau qu'ils contiennent (pour obtenir des …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… , etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par découpage ( n °  58.07 ) ou s'ils constituent des motifs …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… de bâtons ou en morceaux réguliers moulés, sciés ou coupés. Outre les sucres bruts et les sucres raffinés …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… à la sortie de laquelle il est refroidi et peut être découpé. Ce verre, qui ne subit pas les opérations du …

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