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Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… travaillées en surface (y compris les carrés et rectangles obtenus par découpage de ces articles), meulées sur les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… autrement ouvrés ainsi que les articles en os reconstitué obtenus par moulage à partir de poudre d'os. 3)    Les os …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8)    Les flotteurs de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… 1)    Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

…   Le liège concassé, granulé ou pulvérisé , généralement obtenu à partir du liège mâle ou des déchets. Pour la plus …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… du n °  25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et façonnage de pierres …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… qui est la plus importante des huiles semi‑siccatives, est obtenue à partir de l'amande des graines de plusieurs …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des poudres obtenus artificiellement, notamment par broyage ( n°  25.17 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se présente en poudre, en …

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