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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, …
Explanatory notes
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, … (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A) Les peaux et autres parties … confectionnés, ont subi un travail plus poussé qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur désinfection ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, …
Explanatory notes
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, … en poids à l’état sec 50 % de fructose La présente position comprend les autres sucres à l'état solide, les … du n° 29.40 , à l'état solide (même sous forme de poudre), additionnés ou non d'aromatisants ou de colorants. Parmi les …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et …
Explanatory notes
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et … l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine et les autres mélanges et … du présent Chapitre autres que celles du n° 15.16 . Il s'agit, généralement , de mélanges ou de préparations …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, … 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un ensemble de chariots des types utilisés … ou conteneurs) ou pour la traction, dans les gares, de petites remorques. Les chariots de l'espèce sont de types et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes … de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1) Les fils de tous textiles (y compris … papier) retordus, câblés ou guipés avec des fils de métal (traits, lames et autres fils de métal), quelles que soient …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe … 5404.19 - - Autres 5404.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les monofilaments synthétiques , … Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou plus, sans que la plus grande …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
Explanatory notes
… De conifères 4404.20 ‑ Autres que de conifères La présente position couvre : 1) Les bois feuillards , constitués par des verges de saule, de noisetier, de … feuillards coupés de longueur et munis d'encoches à leurs extrémités en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, …