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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
Explanatory notes
… à plate‑forme élévatrice pour l'entretien des lignes électriques, de l'éclairage public, etc., ainsi que les … Les véhicules utilisés pour le nettoiement des rues, places publiques, caniveaux, pistes d'aérodromes, etc., tels que …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, … - Autres La présente position couvre : 1) Le caoutchouc synthétique tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme s'applique au latex de caoutchouc synthétique, même …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments … brut n'excédant pas 10 kg 3105.20 - Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, … 3105.30 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 3105.40 - Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans …
Explanatory notes
… lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans … du sucre inverti (ou interverti) 1702.50 ‑ Fructose chimiquement pur 1702.60 ‑ Autre fructose et sirop de … sucres, autres que les sucres du n° 17.01 et les sucres chimiquement purs du n° 29.40 , à l'état solide (même sous …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …